21 novembre 2024
Instances (Praticiens Hospitaliers)
Arrêtes de composition des instances de Commissions Statutaires Nationales (CSN) et Conseil de Discipline (CD) des praticiens hospitaliers.
Commissions Statutaires Nationales (CSN)
- Articles R.6156-42 et suivants
- Arrêté du 11 septembre 2024 portant composition des commissions statutaires nationales
- Arrêté du 20 février 2024 modifiant l'arrêté du 12 septembre 2019 portant composition nominative de la commission statutaire nationale
- Arrêté du 23 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 12 septembre 2019 portant composition nominative de la commission statutaire nationale
- Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 12 septembre 2019 portant composition nominative de la commission statutaire nationale
- Arrêté du 10 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 12 septembre 2019 portant composition nominative de la commission statutaire nationale
- Arrêté du 05 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 12 septembre 2019 portant composition nominative de la commission statutaire nationale
- Arrêté du 02 aout 2023 modifiant l'arrêté du 12 septembre 2019 portant composition nominative de la commission statutaire nationale
- Arrêté du 16 mai 2023 modifiant l'arrêté du 12 septembre 2019 portant composition nominative de la commission statutaire nationale
- Arrêté du 10 novembre 2022 modifiant l’arrêté du 12 septembre 2019 portant composition nominative de la commission statutaire nationale
- Arrêté du 01 septembre 2022 modifiant l’arrêté du 12 septembre 2019 portant composition nominative de la commission statutaire nationale
- Arrêté du 08 octobre 2021 modifiant l’arrêté du 12 septembre 2019 portant composition nominative de la commission statutaire nationale
- Arrêté du 26 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 12 septembre 2019 portant composition nominative de la commission statutaire nationale
- Arrêté du 24 juillet 2020 modifiant l’arrêté du 12 septembre 2019 portant composition nominative de la commission statutaire nationale.pdf
- Arrêté du 26 mars 2020 modifiant l’arrêté du 12 septembre 2019 portant composition nominative de la commission statutaire nationale
- Arrêté du 12 septembre 2019 portant composition des commissions statutaires nationales
CSN plénière : 3 décembre 2024
CSN de spécialité :
- Médecine : 05 mars, 04 juin, 24 septembre, 10 décembre 2024
- Pharmacie : 05 mars, 04 juin, 24 septembre, 10 décembre 2024
- Radiologie : 05 mars, 04 juin, 24 septembre, 10 décembre 2024
- Anesthésie-réanimation : 12 mars, 30 mai, 01 octobre, 17 décembre 2024
- Biologie : 12 mars, 30 mai, 01 octobre, 17 décembre 2024
- Chirurgie : 12 mars, 30 mai, 01 octobre, 17 décembre 2024
- Psychiatrie : 12 mars, 30 mai, 01 octobre, 17 décembre 2024
Conseils de Discipline
- Articles R.6152-310 et suivants
- Arrêté du 26 septembre 2024 portant composition nominative du conseil de discipline
- Arrêté du 13 mars 2024 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2019 portant composition nominative du conseil de discipline
- Arrêté du 28 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2019 portant composition nominative du conseil de discipline
- Arrêté du 01 juin 2023 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2019 portant composition nominative du conseil de discipline
- Arrêté du 16 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2019 portant composition nominative du conseil de discipline
- Arrêté du 23 novembre 2022 modifiant l'arrêté du du 4 octobre 2019 portant composition nominative du conseil de discipline
- Arrêté du 26 octobre 2022 modifiant l’arrêté du 4 octobre 2019 portant composition nominative du conseil de discipline
- Arrêté du 15 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2019 pourtant composition nominative du conseil de discipline
- Arrêté du 23 mars 2022 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2019 pourtant composition nominative du conseil de discipline
- Arrêté du 10 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2019 portant composition nominative du conseil de discipline
- Arrêté du 2 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2019 pourtant composition nominative du conseil de discipline
- Arrêté du 8 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2019 portant composition nominative du conseil de discipline
- Arrêté du 1er juillet 2020 modifiant l’arrêté du 4 octobre 2019 portant composition nominative du conseil de discipline
- Arrêté du 24 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2019 portant composition nominative du conseil de discipline
- Arrêté du 04 octobre 2019 portant composition nominative du conseil de discipline