Instances

Vous trouverez dans cette rubrique la composition des instances représentatives des praticiens hospitaliers et leurs dates prévisionnelles de réunion.

Commissions Statutaires Nationales (CSN)

 

Composition des commissions statutaires nationales

Arrêté du 24 juillet 2020 modifiant l’arrêté du 12 septembre 2019 portant composition nominative de la commission statutaire nationale.pdf

Arrêté du 26 mars 2020 modifiant l’arrêté du 12 septembre 2019 portant composition nominative de la commission statutaire nationale

Arrêté du 12 septembre 2019 portant composition des commissions statutaires nationales

 

Date des prochaines commissions statutaires nationales

 

- Commission statutaire nationale de médecine :     MARDI 8 SEPTEMBRE à 13h30 (annulée).

                                                                   Cette commission est reportée au LUNDI 14 SEPTEMBRE de 14h à 17h30

- Commission statutaire nationale de pharmacie :    LUNDI 14 SEPTEMBRE de 10h30 à 12h30

- Commission statutaire nationale de chirurgie :      MERCREDI 30 SEPTEMBRE de 10h à 12H30

- Commission d'insuffisance professionnelle de chirurgie : MERCREDI 30 SEPTEMBRE de 14h à 17h30

Pour les autres disciplines, il n'y a pas de commissions statutaires nationales de programmées à ce jour.