Instances

Vous trouverez dans cette rubrique la composition des instances représentatives des praticiens hospitaliers et leurs dates prévisionnelles de réunion.

Commissions Statutaires Nationales (CSN)

Composition des commissions statutaires nationales

Arrêté du 24 juillet 2020 modifiant l’arrêté du 12 septembre 2019 portant composition nominative de la commission statutaire nationale.pdf

Arrêté du 26 mars 2020 modifiant l’arrêté du 12 septembre 2019 portant composition nominative de la commission statutaire nationale

Arrêté du 12 septembre 2019 portant composition des commissions statutaires nationales

Date des prochaines commissions statutaires nationales

- Commission statutaire nationale de médecine : MARDI 1er DECEMBRE de 10h à 12h.

- Commission statutaire nationale de chirurgie : MARDI 1er DECEMBRE de 13h30 à 15h

- Commission statutaire nationale de radiologie : MARDI 1er DECEMBRE de 15h à 15h45

- Commission statutaire nationale de pharmacie : LUNDI 14 DECEMBRE de 10h à 11h

- Commission statutaire nationale de biologie: LUNDI 14 DECEMBRE de 11h à 12h

Conseil de Discipline

Composition des conseils de discipline

Arrêté du 04 octobre 2019 portant composition nominative du conseil de discipline.pdf

Arrêté du 24 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2019 portant composition nominative du conseil de discipline

Arrêté du 1er juillet 2020 modifiant l’arrêté du 4 octobre 2019 portant composition nominative du conseil de discipline

Arrêté du 8 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2019 portant composition nominative du conseil de discipline_0.pdf

arrêté du 2 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2019 pourtant composition nominative du conseil de discipline

Dates des prochains conseils de discipline

- Conseil de discipline de radiologie : VENDREDI 23 OCTOBRE à 9h

- Conseil de discipline de chirurgie : VENDREDI 23 OCTOBRE à 10h45